MAISON VIE & SANTE, société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3281953
Date de dépôt :
24/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2024
Présentation de la marque AQUALET
Déposée le 24 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON VIE & SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-18 du 30 avril 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON VIE & SANTE domicilié(e) Immeuble Suntec, 287 Avenue Bel Air - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 412 659 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque AQUALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281953.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAISON VIE & SANTE, société à responsabilité limitée - Immeuble Suntec, 287 Avenue Bel Air - 06270 - VILLENEUVE LOUBET - France - SIREN 514412659
TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35
Inscription le 23 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452852 - Publication au BOPI 2007-04-23
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18
Inscription le 10 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573219 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2014 n°2553664 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-20
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Appareils de massages esthétiques ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Lunettes de W.C. et abattants de cuvette de toilettes. Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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